Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEPA
SIEPA NICE S.A., Zone Industrielle, 06510 CARROS.

Numéro de dépôt :
1175585
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SIEPA de SIEPA NICE

Présentation de la marque SIEPA

Déposée le 27 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEPA NICE - France.

La marque SIEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SIEPA est expirée depuis le 27 février 1991.

SIEPA NICE a également déposé les autres marques suivantes : DESTINATION LOISIR , ALASKA , ALASKA , VULCAMAT , COBRA , ASA , MGR , SPACE , FORMULE 1 auto accessoires , TOP CHRONO


SIEPA NICE S.A., Zone Industrielle, 06510 CARROS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Accessoires automobiles et matériel de garage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.